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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) AQUILAND
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ORGA-COMPOST
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ORGA-COMPOST
AQUILAND, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
92428971
Date de dépôt :
27/07/1992
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/07/2022

Présentation de la marque ORGA-COMPOST

Déposée le 27 juillet 1992 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AQUILAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ORGA-COMPOST » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-31 du 11 septembre 1992.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AQUILAND domicilié(e) Lieu dit Les Sagnas - 33720 - LANDIRAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 610 515 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCHMIT-CHRETIEN domicilié(e) 111, Cours du Médoc, CS 40009 - 33070 - BORDEAUX CEDEX - France.

La marque ORGA-COMPOST a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92428971.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ORGA-COMPOST est expirée depuis le 27 juillet 2022.

AQUILAND a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , ECO-FERTIL , ORGA PLANTES VERTES ET ROSIERS , ACTION 2 , HORTIPRO , (Marque figurative) , ORGA ARBRES ET HAIES , ACTION 3 , PRO RIZE , ORGA ARBUSTES ET ROSIERS


AQUILAND, Société par Actions Simplifiée - Lieu dit Les Sagnas - 33720 - LANDIRAS - France - SIREN 301610515


SCHMIT-CHRETIEN - 111, Cours du Médoc, CS 40009 - 33070 - BORDEAUX CEDEX - France


Renouvellement sans limitation le 16 avril 2002 n°2220580 - Publication au BOPI 2002-04-16

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-01

Publication - Publication le 11 sept. 1992 au BOPI 1992-31

Renouvellement sans limitation le 8 mars 2012 n°2493762 - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-03-08

Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture, produits d'amendement et de fertilisation du sol; substrats de culture